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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARVATY AMEUBLEMENT
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URBAN CONVERTIBLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

URBAN CONVERTIBLE
PARVATY AMEUBLEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4299347
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
URBAN CONVERTIBLE de PARVATY AMEUBLEMENT

Présentation de la marque URBAN CONVERTIBLE

Déposée le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARVATY AMEUBLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « URBAN CONVERTIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARVATY AMEUBLEMENT domicilié(e) Carrefour des 4 chemins, 738 RN 98 - 83130 - LA GARDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 312 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARVATY AMEUBLEMENT, M. MEUNIER David domicilié(e) 738 RN 98, Carrefour des 4 chemins – Urban Design - 83130 - LA GARDE - France.

La marque URBAN CONVERTIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URBAN CONVERTIBLE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

PARVATY AMEUBLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : URBAN OUTDOOR


PARVATY AMEUBLEMENT, SAS - Carrefour des 4 chemins, 738 RN 98 - 83130 - LA GARDE - France - SIREN 798312641


PARVATY AMEUBLEMENT, M. MEUNIER David - 738 RN 98, Carrefour des 4 chemins – Urban Design - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Coussins ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas.